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Du 8 au 14 juin 2015

Cette semaine au Sénat
ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Renseignement
Mardi 9 juin 2015
Après les explications de vote prévues à 14h30, les sénateurs  votent, par scrutin public, sur le projet de loi relatif au renseignement, puis, par scrutin public ordinaire, en salle des séances, sur la proposition de loi organique relative à la nomination du président de la commission nationale de contrôle des techniques de renseignement. À suivre sur Twitter et en direct vidéo.

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CONTRÔLE ET ÉVALUATION
Financement des lieux de culte
Mardi 9 juin 2015
À 16 heures, le Sénat organise un débat sur le thème "les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte", à la demande de la délégation sénatoriale aux collectivités territoriales et à la décentralisation.

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CONTRÔLE ET ÉVALUATION
Traité transatlantique
Mercredi 10 juin 2015
À 14h30, le Sénat organise un débat sur le thème "l’avancée des négociations du traité transatlantique (TTIP) suite au 9e cycle de négociations (20-24 avril) et en vue du 10e cycle (13-14 juillet)", à la demande du groupe Les Républicains.

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ÉVÉNEMENT
Changement climatique
Jeudi 11 juin 2015
À partir de 9h30, le groupe de travail "changement climatique et outre-mer" organise deux tables rondes sur le thème "Biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique".

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À suivre également
Lundi 8 juin à partir de 14 heures
La commission d’enquête sur la pollution de l’air poursuit ses auditions. À suivre en direct vidéo.
Mardi 9 juin à partir de 16 heures et mercredi 10 juin à partir de 14h30
La commission d’enquête sur les autorités administratives indépendantes (AAI) entend les responsables de plusieurs  AAI. À suivre, pour celles du mardi, en direct vidéo.
Mardi 9 juin à partir de 17h30
Les sénateurs débattent du transport ferroviaire à l'occasion de deux débats en séance publique, le premier sur l’avenir de l’industrie ferroviaire française (demande de la commission du développement durable), le second sur l’avenir des trains Intercités (demande du groupe CRC).
Mercredi 10 juin à 9h30
La commission de la culture organise une table ronde sur la réforme du collège avec les représentants des syndicats de direction et d’inspection, à suivre en direct vidéo.
Mercredi 10 juin à 17h40
Le Sénat examine en nouvelle lecture le projet de loi portant transformation de l’université des Antilles et de la Guyane en université des Antilles. À suivre en direct vidéo
Jeudi 11 juin à 15 heures
Les sénateurs interrogeront le Gouvernement dans le cadre d’une séance de questions cribles sur la réforme de la dotation globale de fonctionnement. À suivre sur Twitter et en direct vidéo.

Focus
Dans le cadre du débat sur les collectivités territoriales et le financement des lieux de culte qui a lieu le mardi 9 juin à 16 heures, découvrez le résultat de la consultation menée auprès des maires de France.

Retour sur
MAGAZINE VIDÉO
SÉNAT.HEBDO
Retour sur la semaine du 1er au 5 juin 2015

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Mardi 2 juin 2015
Le Sénat a adopté après l’avoir modifié, le projet de loi portant nouvelle organisation territoriale de la République.
Mercredi 3 juin 2015
Gérard LARCHER, Président du Sénat, a reçu Leurs Majestés le Roi et la Reine d’Espagne.
Jeudi 4 juin 2015
Les Sénateurs ont interrogé le Gouvernement à l’occasion d’une séance de questions d’actualité.
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