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Du 14 au 20 septembre 2015

Cette semaine au Sénat

Grilles
ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Projet de loi santé
À partir du lundi 14 septembre 2015 après-midi

Les sénateurs entament l'examen du projet de loi de modernisation du système de santé. À suivre en direct vidéo et sur Twitter pour la discussion générale.

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Militaires
ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Intervention en Syrie
Mardi 15 septembre 2015

À 16 heures, les sénateurs entendent une déclaration du Gouvernement puis débattent sur l’engagement des forces armées en Syrie. À suivre en direct vidéo et sur Twitter.

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Grilles
ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Accueil des réfugiés
Mercredi 16 septembre 2015
À 21h30, les sénateurs entendent une déclaration du Gouvernement puis débattent sur l’accueil des réfugiés en France et en Europe. À suivre en direct vidéo et sur Twitter.

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Militaires
ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
QAG
Jeudi 17 septembre 2015
À 15 heures, les sénateurs interrogent le Gouvernement dans le cadre d’une séance de questions d’actualité. À suivre en direct vidéo et sur Twitter.

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À suivre également

Mardi 15, mercredi 16 et jeudi 17 septembre
La commission d’enquête sur le bilan et le contrôle de la création, de l'organisation, de l'activité et de la gestion des autorités administratives indépendantes procède à  plusieurs auditions, dont :
- Jean-Louis NADAL, président de la Haute autorité pour la transparence de la vie publique (15 septembre à 13h30) ;
- Jean-Marie DELARUE, président de la Commission nationale de contrôle des interceptions de sécurité (16 septembre à 17h00).

Toutes les auditions, ouvertes au public et à la presse, sont à suivre en direct vidéo.
Mercredi 16 septembre à 9h30
La commission de l'aménagement du territoire et du développement durable procède à l’audition de Philippe YVIN, candidat proposé aux fonctions de président du directoire de la Société du Grand Paris. Cette audition est ouverte au public et à la presse.
Mercredi 16 septembre à 10h15
La commission des finances procède à une audition pour suite à donner à l’enquête de la Cour des comptes sur les aides personnelles au logement. Cette audition est ouverte à la presse (réservation conseillée : presse@senat.fr). À l’issue de celle-ci, une conférence de presse sera organisée.
Jeudi 17 septembre à 12h30
La commission des finances présente les conclusions des deux rapports de son groupe de travail sur le recouvrement de l'impôt à l'heure de l'économie numérique. À suivre en direct sur Twitter.
Samedi 19 et dimanche 20 septembre de 9h30 à 17h30
Le Sénat ouvre ses portes à l’occasion des Journées Européennes du Patrimoine.

Focus

Le jeudi 3 septembre 2015, Gérard LARCHER, Président du Sénat, a tenu une conférence de presse de rentrée.

En savoir plus

Retour sur

Mercredi 9 septembre 2015
La commission des affaires étrangères a entendu Laurent FABIUS sur les minorités persécutées au Moyen-Orient.
Mercredi 9 septembre 2015
La commission des finances a organisé une série d’auditions sur les enjeux et les leviers de la maîtrise de la masse salariale de l'État.
Mercredi 9 septembre 2015
La commission des finances a entendu une communication de Charles GUENÉ et Claude RAYNAL sur la façon dont l’Italie et l’Autriche associent leurs collectivités territoriales au redressement des finances publiques.

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