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1. AVOCAT ÉCHANGE CODES CONTRE BUSTE DE GALILÉE...
Une journée comme les autres, à la Maison de l’avocat. De nombreuses réunions sont prévues, à chaque étage.
Dans le bureau du président, la table est dressée en vue d’un déjeuner de travail.
Qui viendra aujourd’hui ? La liste des probabilités est assez classique : il s’agira sans doute d’un magistrat, d’un journaliste, d’un avocat, ou d’un éditeur…
Mais les probabilités sont faites pour être bouleversées.
Ce 25 janvier, se déroule une rencontre très particulière.
Une petite partie de l’univers des lois accueille un homme qui a consacré sa vie à explorer les lois de l’univers.
Monsieur François Englert, prix Nobel de physique 2013[1], a accepté l’invitation de Jean-Pierre Buyle à rencontrer Maître Nicolas Alaimo, orateur de rentrée du barreau de Mons, qui avait prononcé en décembre 2016 un discours très original pour un avocat, puisqu’il était centré sur… la physique quantique, sujet pour lequel il se passionne depuis son adolescence.
Il est impossible de raconter un tel moment. Tout au plus peut-on essayer de le tracer en quelques touches, à la manière d’un impressionniste...lire la suite
[1] Prix Nobel décerné à Peter Higgs et François Englert, pour leurs travaux relatifs au boson, découvert en 1964 avec Robert Brout, décédé en 2011.
CHRISTINE DE VILLE  SECRÉTAIRE GÉNÉRALE
LE DÎNER DE MAÎTRE ALAIMO AVEC MONSIEUR ENGLERT
Ce 26 janvier 2017 a été pour moi une journée très particulière. Monsieur le Président Buyle m’a permis, au cours d’un dîner, de rencontrer Monsieur François Englert, prix Nobel de physique 2013.
Que Monsieur le Président Buyle m'appelle ce n'était déjà pas rien, mais qu'il me propose ce rendez-vous inespéré, ça m'a donné un léger vertige, un mélange d'excitation et d'appréhension !
Lorsque l'on s'intéresse à la physique quantique, rencontrer Monsieur Englert c'est un peu l'équivalent d'aller manger avec Mick Jagger pour un fan de rock.
Monsieur Englert est le penseur du Boson BEH (pour Brout-Englert-Higgs), la pièce, jusque-là manquante, pour pouvoir valider le "modèle standard", lequel représente l'ensemble des règles physiques applicables à l'infiniment petit... Ce n'est pas rien!
Heureusement, Monsieur Englert est un homme très abordable et, rapidement, il lance une conversation riche et surprenante, dont voici quelques extraits...lire la suite
NICOLAS ALAIMO AVOCAT AU BARREAU DE MONS
2. REBONDIR : CONGRÈS D'AVOCATS.BE 2017...
SAVE THE DATE !
À vos agendas ! AVOCATS.BE a le plaisir de vous inviter à son congrès "REBONDIR".
QUAND ? Le jeudi 18 mai 2017
OÙ ? À Charleroi Danses
D'autres informations pratiques vous parviendront très prochainement. Restez connectés ...
4. AVOCATS.BE EN MOUVEMENT...
EN DIRECT DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE
Réunie ce lundi 13 février 2017 aux Cours de Justice à Mons, l’assemblée générale des bâtonniers :
- S‘est félicitée de la teneur de l’arrêt du 9 février 2017 de la Cour constitutionnelle qui a annulé la loi du 28 avril 2015 prévoyant un droit de rôle majoré, calculé en fonction de la valeur de la demande, dû par le demandeur et pour chaque instance. L’arrêt maintient les effets de la disposition annulée jusqu’à nouvelle intervention du législateur et au plus tard jusqu’au 31 août 2017. AVOCATS.BE a publié un communiqué de presse à ce sujet.
- A décidé d’introduire un recours en annulation devant le Conseil d’Etat à l’encontre de l’arrêté royal du 7 décembre 2016 modifiant l'arrêté royal du 14 septembre 2016 fixant les rétributions pour l'exécution des formalités hypothécaires et pour la délivrance des copies et des certificats, qui double, et même plus, ces rétributions, à la condition que la consultation préalable demandée à Maître Michel Kaiser confirme que ce recours présente des chances raisonnables de succès.
- A, sur le rapport de Maîtres Xavier Van Gils et Jean-Marc Picard, administrateurs, poursuivi le débat relatif au projet de réglementation relatif aux obligations, tant de formation que de prestations, des avocats qui interviennent dans le cadre des « permanences Salduz » et du « Salduzweb ». De nouveaux amendements vont être proposés à l’assemblée générale du 20 mars 2017.
- A, sur le rapport de Maîtres Xavier Van Gils et Jean-Louis Joris, administrateurs, adopté le projet de réglementation relatif à la prévention des conflits d’intérêts. Le vote sur le texte définitif interviendra à l’assemblée générale du 20 mars 2017.
- A, sur le rapport de Maître Xavier Van Gils, adopté le texte définitif de la réglementation relative à l’avocat dématérialisé.
- A reporté à l’assemblée générale du 20 mars 2017 le vote sur l’adoption du texte définitif de la réglementation relative à la participation de tiers dans le capital des cabinets d’avocats et aux pratiques multidisciplinaires.
- A, en matière de prévention du blanchiment, entendu le rapport de Maître Maurice Krings, administrateur, à propos des contacts entre les Ordres communautaires et la CTIF, arrêté les réponses à fournir aux diverses demandes de celle-ci et décidé d’ouvrir la formation destinée aux bâtonniers aux vice-bâtonniers, de même qu’à un confrère qui deviendrait la « personne-ressource » de son barreau en la matière.
- A, sur le rapport de Maître Michel Ghislain, administrateur, et en matière de M.A.R.C., invité la commission à formuler des propositions quant à la possibilité de moduler les prix des formations en fonction du nombre de participants.
A également décidé de lancer un appel à projets dans le cadre de la « semaine de la médiation 2017 » qui aura lieu du 16 au 20 octobre 2017.
- A entendu le rapport de Maître Jean-Louis Joris, administrateur, sur l’état d’avancement des projets informatiques. L’annuaire centralisé va être mis en fonction dans les jours qui viennent et les avocats vont être invités à vérifier l’exactitude des données les concernant et à valider en même temps la commande de leur carte professionnelle, indispensable pour avoir accès à la DPA qui sera quant à elle opérationnelle en avril 2017.
- A entendu le rapport de Maître Michel Ghislain, administrateur, sur l’état des travaux relatifs à la modification de l’arrêté royal Onkelinx en matière d’assurance protection juridique. Les Ordres communautaires ont rencontré le ministre lui-même le 30 janvier 2017 sans que le projet de texte finalisé ait été transmis, et il ne l’est toujours pas.
Les discussions ont notamment porté sur le plafond d’intervention de l’assureur et les modalités de celui-ci. A été évoquée la possibilité d’un doublement de ce plafond dans l’hypothèse où l’avocat accepterait d’être « conventionné » et donc de renoncer à réclamer un supplément d’honoraires au client (une fois pour toutes ou dossier par dossier, la question a été longuement débattue mais n’est pas résolue). Le texte est attendu dans les prochains jours et une nouvelle réunion au cabinet du ministre de la justice est fixée le 24 février 2017.
Par ailleurs, aucune information n’a encore été donnée quant à l’importance de la réduction d’impôt au profit de l’assuré, qui sera négociée lors des discussions budgétaires de mars 2017.
- A, en matière d’aide juridique, entendu le rapport de Maître Jean-Marc Picard, administrateur, selon lequel :
- La nouvelle version de la proposition de loi portant création du « Fonds de financement de l’aide juridique » est actuellement soumise à la commission « justice » de la Chambre devant laquelle la seconde lecture aura lieu ce 14 février 2017.
- Concernant la T.V.A. sur les indemnités versées aux avocats, le ministre de la justice a confirmé à diverses reprises, notamment dans ses réponses à des questions parlementaires, qu’il s’agirait d’une « opération blanche » pour les avocats. La discussion est toujours en cours quant aux modalités pratiques : majoration des sommes versées de 21 % ou système apparenté à une auto-liquidation entre le S.P.F. justice et le S.P.F. finances.
- A, concernant les confrères conseils de l’ONSS, approuvé les propositions formulées par la commission ad hoc réunissant des représentants de chacun des barreaux - présidée par Maître Jacques van Drooghenbroeck - et consistant, d’une part, en une rencontre de délégations des deux Ordres communautaires avec l’administrateur général de cette administration en vue de solliciter une revalorisation des honoraires d’avocats pour les dossiers qui continueront de leur être confiés, et, d’autre part, en la demande d’une consultation à Maître Augustin Daout sur l’opportunité d’intervenir dans le recours en annulation pendant devant la Cour constitutionnelle à l’encontre de la loi du 1er décembre 2016 qui organise l’exécution par voie de contrainte.
STÉPHANE GOTHOT ADMINISTRATEUR
BUDGET DE L'AIDE JURIDIQUE
Vous trouverez ici la correspondance qu'AVOCATS.BE adresse à Monsieur Koen Geens, ministre de la justice, suite à ses déclarations concernant le budget de l'aide juridique.
SECRET PROFESSIONNEL : AVOCATS.BE S'INQUIÈTE
Le 5 février dernier, Yvon Englert, recteur de l’ULB, interpellait le Premier ministre sur le projet de loi qui vise à contraindre les acteurs sociaux de signaler tout « signe » de radicalisation.
AVOCATS.BE partage ces inquiétudes aux sujet du secret professionnel et a réagi à cette lettre ouverte via un communiqué de presse.
COÛT DE LA JUSTICE : LA COUR CONSTITUTIONNELLE ENJOINT LE GOUVERNEMENT DE REVOIR SA COPIE !
Dans un arrêt prononcé ce 9 février 2017, la Cour constitutionnelle a annulé la loi du 28 avril 2015 qui prévoyait un droit de rôle majoré, calculé en fonction de la valeur de la demande, dû par demandeur et pour chaque instance. AVOCATS.BE était partie à la procédure. Il se réjouit de ce que la Cour constitutionnelle ait mis un frein à une augmentation des frais de procédure qui n’était pas justifiée.
Pour accéder au communiqué de presse d'AVOCATS.BE sur le sujet, cliquez ici.
5. LUTTE CONTRE LES PLANIFICATIONS FISCALES AGRESSIVES...
LA COMMISSION SE TROMPE DE CIBLE
Suite aux récents scandales, dont l’affaire des « Panama Papers », la Commission avait fait part de sa volonté de lutter contre les montages fiscaux artificiels et la dissimulation de revenus à l’étranger. À cette fin, elle avait annoncé le lancement d’une consultation publique.
Cette consultation, publiée le 10 novembre 2016, vise notamment la « planification fiscale agressive » et propose l’introduction d’exigences de transparence. Les réponses à la consultation doivent aider la Commission à apprécier la nécessité de mettre en place une action au niveau de l'U.E.
À l’examen des questions posées par la Commission, il apparaît que celle-ci confond la fraude fiscale, l’évasion fiscale et l’optimisation fiscale et qu’elle envisage essentiellement des obligations de divulgation à charge des conseillers fiscaux, dont les avocats, qualifiés de « intermédiaires » dans le texte...lire la suite
ANNE JONLET RESPONSABLE DU BUREAU DE LIAISON AUPRÈS DE L'U.E.
6. ACTUALITÉS LÉGISLATIVES...
DANS LES COULISSES DU PARLEMENT BELGE
Le projet de loi « pot-pourri V » est examiné en commission de la justice de la Chambre.
Ce projet de loi prévoit la suppression de l’opposition pour les jugements susceptibles d’appel. AVOCATS.BE s’oppose à cette mesure qui, combinée à la disparition du caractère suspensif de l’appel, peut avoir de lourdes conséquences pour le justiciable qui avait peut-être des raisons tout à fait valables de ne pas être à l’audience. Par ailleurs, cette suppression ne diminuera pas la charge de travail des magistrats mais la déplacera du juge de première instance au juge d’appel.
LAURENCE EVRARD RESPONSABLE DES ACTUALITÉS LÉGISLATIVES
DU CÔTÉ DES INSTITUTIONS EUROPÉENNES
En 2014 déjà, quelques confrères belges (du barreau de Charleroi notamment) nous avaient interpellés concernant les difficultés rencontrées dans le cadre de la libre prestation de service depuis l’informatisation de la justice en France. Certains actes de procédure, comme le dépôt d'une requête d'appel, ne se font plus en France que via le R.P.V.A. et il est désormais nécessaire d'obtenir un login spécifique, réservé aux seuls avocats inscrits auprès d’un barreau français.
Les plaintes de nos confrères belges portaient notamment sur l’impossibilité, pour le confrère non inscrit auprès d’un barreau français, de faire valoir en direct les observations qu'il souhaiterait voir prises en compte dans le cadre de la détermination d'un délai devant le juge français de la mise en état. Par ailleurs, dans le cadre d'une expertise, lorsque l'expert judiciaire dépose son rapport définitif entre les mains du tribunal, le greffe le diffuse désormais exclusivement par voie électronique.
Un autre problème est que, depuis que l’accès à la justice en ligne est réservé aux seuls avocats inscrits auprès d’un barreau français, ce sont ces avocats « français » qui signent « électroniquement » et qui dès lors assument la responsabilité du dossier, alors que lorsque l'avocat belge agit de concert avec un confrère français dans le cadre de la libre prestation, l'avocat belge doit rester le « dominus litis ».
Un avocat luxembourgeois, qui s’était également vu refuser la remise d’un boitier R.P.V.A., a décidé de saisir la justice. L’affaire a donné lieu à une question préjudicielle à la C.J.U.E.
La Cour de Luxembourg ne s’est pas encore prononcée mais les conclusions de l’avocat général viennent d’être déposées.
Pour en savoir plus sur cette affaire et pour accéder aux autres actualités européennes, cliquez ici.
ANNE JONLET RESPONSABLE DU BUREAU DE LIAISON AUPRÈS DE L'U.E.
7. LE RÈGLEMENT BRUXELLES IIbis REFONDU...
L'Europe est le terreau fertile de la mobilité des citoyens, sous le couvert de la libre circulation des personnes.
La famille présente aujourd'hui une dimension souvent internationale.
Pour assurer une meilleure sécurité juridique et un espace de coopération judiciaire, dans les matières civiles, ayant une incidence transfrontière, l'Europe s'est dotée, sur la base de l'article 81 du Traité sur le fonctionnement de l'Union, d'instruments réglementaires.
Le règlement (CE) n° 2201/ 2003, relatif à la compétence, la reconnaissance et l'exécution des décisions en matière matrimoniale et en matière de responsabilité parentale, abrogeant le règlement n° 1347/2000, dit règlement Bruxelles II bis, participe incontestablement à cet édifice normatif européen, depuis son application le 1er mars 2005 au sein de l'Union, à l'exception du Danemark (opt out) mais en ce compris l'Angleterre et l'Irlande (opt in).
Pierre angulaire de la coopération en matière matrimoniale et de responsabilité parentale, il ne contient que des règles de compétence, de reconnaissance, d'exécution et de procédure de retour de l'enfant, à l'exclusion de toute règle de conflit de loi.
Il doit donc se lire avec d'autres instruments européens et internationaux qui le complètent...lire la suite
MARINA BLITZ AVOCATE AU BARREAU DE BRUXELLES
8. JUSTICE PÉNALE INTERNATIONALE...
LE BARREAU PÉNAL INTERNATIONAL RÉAFFIRME SON ENGAGEMENT AUX CÔTÉS DE LA DÉFENSE
Le Barreau Pénal International (B.P.I.) a tenu son assemblée générale ces 3 et 4 février à Valencia. La présence de la Présidente de la Cour pénale internationale, Madame Sylvie Fernandez de Gurmendi, a contribué à lancer les réflexions au sein de cette assemblée qui se devait de relever un défi de taille.
Nombreux étaient ceux qui attendaient en effet de l’institution qu’elle réponde aux interrogations multiples quant à son existence aux côtés de l’Association du Barreau près la Cour pénale internationale (A.B.C.P.I.) créée en juin dernier.
La présidente de Gurmendi a rappelé dans son discours d’ouverture que depuis sa création en juin 2002, le B.P.I. avait contribué à consolider la défense dans le domaine du droit international et, en particulier à renforcer l’indépendance et l’efficacité des avocats devant la Cour Pénale Internationale (C.P.I.). Elle a conclu son discours en remerciant le BPI pour son appui énergique au travail des avocats et à la cause de la justice pénale internationale mais elle a aussi insisté sur l’avancée importante pour l’indépendance des avocats et l’amélioration de la qualité de la justice à la C.P.I. que constitue la création de l’A.B.C.P.I.
Projet porté par des pénalistes pratiquant devant les juridictions internationales, l’A.B.C.P.I. a tout naturellement pu établir sa légitimité au sein de la communauté des avocats intervenant devant la C.P.I...lire la suite
JULIE GOFFIN AVOCATE AU BARREAU DE BRUXELLES
9. L'ÉLECTROCHOC NUMÉRIQUE...
Le 15 décembre 2016 a eu lieu la journée Électrochoc numérique des professions juridiques, sous la forme d’une journée d’information organisée par AVOCATS.BE. Après vous avoir relaté la conférence, le premier atelier ainsi que le deuxième atelier dans les précédents numéros de la Tribune, voici un résumé du deuxième atelier.
LA COMMUNICATION ET LE MARKETING
L’atelier consacré à la communication et au marketing fut l’occasion pour une cinquantaine d’avocats de découvrir des pistes concrètes d’amélioration de leur communication, aussi bien interne qu’externe. En guise d’introduction, l’avocat Daniel Fesler, animateur de l’atelier, a rappelé qu’il était essentiel que les outils de communication respectent les obligations de confidentialité inhérentes au métier d’avocat.
Lionel Roux a dévoilé les fonctionnalités de la plateforme de collaboration Wimi qui propose une série d’espaces de travail partagés pour les avocats. Il est important qu’un logiciel de collaboration interne puisse se connecter aux outils déjà utilisés par les avocats et répondre à leurs exigences de sécurité. Martin Bussy, fondateur de Jarvis Legal, a ensuite présenté sa solution logicielle de gestion complète de cabinet d’avocats. L’utilisation d’un logiciel de gestion de cabinet performant permet à l’avocat de renvoyer une image de modernité à ses clients.
Gwénaëlle Henri et Nicolas Delsert, de l’agence de communication Eliott & Markus, prirent tour à tour la parole pour inviter les avocats à prendre leur communication externe en main. La démocratisation de la communication digitale offre en effet des opportunités extraordinaires dans le domaine. La mise en place d’une stratégie de communication s’avère toutefois nécessaire pour éviter les couacs et tirer au mieux parti des canaux de diffusion disponibles.
Comme l’a rappelé Thibault Dehem, de l’agence 87seconds, spécialiste de la création de vidéos personnalisées, les contenus audiovisuels présentent l’avantage de faciliter la transmission d’un message. L’objectif du marketing de contenu doit être de procurer immédiatement de la valeur, en plus de promouvoir un produit ou un service.
Rebondissant sur une anecdote amusante concernant les trajets héroïques de certains avocats au bureau de poste nocturne de la Gare du Midi, Sébastien Canivet, de la société Ipex, a présenté les possibilités de l’envoi du courrier recommandé électronique, rendu récemment possible en Belgique par la loi. Le courrier recommandé électronique, jugé dans certaines cas dix fois moins cher qu’un recommandé classique, facilite également grandement le suivi logistique.
Cet atelier a certainement permis de démontrer que des outils sont à disposition des avocats pour gagner en productivité, mieux communiquer en interne et améliorer leur visibilité externe.
Pour lire le compte-rendu de cette journée de Wolters Kluwers, cliquez ici.
Des interviews des intervenants ont été réalisées à l'occasion de cette journée. Vous pouvez les (re)voir sur notre site numerique.avocats.be.
Assurons notre avenir - Jean-Pierre Buyle
Maintenant, le avocats sont prêts - Jean-Jacques Uetwiller
ADRIEN VAN DEN BRANDEN AVOCAT AU BARREAU DE BRUXELLES
DELPHINE REMAN GESTIONNAIRE DES PUBLICATIONS CHEZ WOLTERS KLUWER
CATHERINE MASSARD GESTIONNAIRE DES PUBLICATIONS CHEZ WOLTERS KLUWER
10. (2017ème) RENTRÉE DU BARREAU DE CHARLEROI (ou presque)...
Ce vendredi 27 janvier, c’était fête à Charleroi pour la traditionnelle rentrée de son barreau. La salle Magritte du Palais des Beaux-arts accueillait avocats, hommes politiques, bâtonniers divers et autres caciques d’AVOCATS.BE pour écouter, puis applaudir l’oratrice de rentrée, Maître Delphine Sokolski, dont le discours, « certifié conforme », avait pour thème la défense de la liberté d’expression et l’apologie du politiquement incorrect.
C’est vrai qu’il fut beaucoup question de poil(s) et de nichons ! Georges Brassens avait titré un de ses albums : « Chansons pas pour toutes les oreilles ». J’eusse quant à moi pu titrer ce modeste compte-rendu : « Article pas pour tous les mirettes ». (Si c’est pas du teasing, ça…)
Allons, laissez-vous tenter. Vous n’avez plus l’âge (ou pas encore l’âge) d’être pudibond. Mais ne venez pas vous plaindre si vous prenez la responsabilité de suivre le lien qui va bientôt s’afficher sous vos yeux : pour lire la suite, cliquez ici.
FRÉDÉRIC LAURENT AVOCAT AU BARREAU DE CHARLEROI
11. DÉRIVES BELGES DE JUSTICE...
Envie de nous faire part de votre opinion sur un sujet relatif à la profession d'avocat ? Partager un coup de cœur ou un coup de gueule avec les lecteurs de la Tribune ? Réagir à un thème d'actualité ou mener une réflexion plus philosophique en lien avec le droit ou le barreau ? Cette rubrique est la vôtre !
Vous souhaitez voir votre opinion publiée dans notre prochain numéro ? Cette rubrique est ouverte à toutes et à tous et a besoin de vos contributions ! Envoyez vite vos écrits à tribune@avocats.be.
Pour ce numéro, Roger Luyckx, a souhaité nous parler des dérives belges de Justice. N'hésitez pas à réagir !
MAÎTRE, VOUS AVEZ LA PAROLE
En Belgique, la Justice n'aime pas celui qui conteste l'apparence de la légalité. Il n'est pas exceptionnel que l'on dépose au Moniteur belge ou au greffe du Tribunal de commerce des statuts ou des A.G. qui font par exemple état de mutations ou démissions annoncées mais qui sont parfois des faux intellectuels et/ou matériels. Même si la justice pénale est convaincue que la présence physique du faux signataire était impossible à la fausse A.G., tant le juge du référé au nom du pénal tient le civil en état, que le juge pénal au nom de l'idée « ce n'est pas pénal c'est du civil » restent tous deux en déni d'intervention. Le faux publié restera le seul acte « authentique reconnu » de fait en Belgique, au moins pendant 10 ans ou le double. L’actionnaire sera définitivement ruiné et dépouillé.
Un autre exemple c'est l'approbation des comptes dans les copropriétés par l'A.G., sur avis de son commissaire aux comptes. Au niveau du commissaire aux comptes, souvent son contrôle est juste formel et superficiel sur les pièces de l’année. Le contrôle de la mise en concurrence, de l'opportunité de la dépense, de sa cohérence sur une ligne de temps, tout cela est absent, de même que les liens éventuels entre le syndic et d'éventuels conflits d'intérêts... lire la suite.
ROGER LUYCKX AVOCAT AU BARREAU DE BRUXELLES
12. HONG KONG BLUES par ALAIN BERENBOOM...
PRÊTE-MOI TA PLUME
« Les exigences de la procédure sont parfois tortueuses … Autrement dit, la justice est incompréhensible. Comme dans tout pays civilisé ! Si vous vous retrouvez en prison, pas d’inquiétude, ce sera pour de bonnes raisons … ».
Ce n’est pas un roman policier. Oui, il y a une morte, un commissaire et une enquête. Mais ils ne sont ni les personnages principaux, ni le véritable ressort de l’histoire.
Les personnages principaux ce sont, d’abord, Marcus Deschanel, écrivain plus ou moins raté (plutôt plus que moins d’ailleurs : si son premier roman lui a valu une certaine notoriété, depuis, il court derrière son passé) qui échoue un peu par hasard à Hong Kong, et puis celle-ci même, cette ville coincée entre deux empires, deux civilisations, comme enserrée dans un étau.
Pour lire la recension de Hong Kong Blues, par Alain Berenboom, cliquez ici.
PATRICK HENRY ANCIEN PRÉSIDENT
CONSEIL DE L'EUROPE
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Ordre des barreaux francophones et germanophone de Belgique
Avenue de la Toison d'Or 65, 1060 Bruxelles
Tél : 02 648 20 98 - Fax : 02 648 11 67 - www.avocats.be - info@avocats.be
"Un avocat, c'est quelqu'un qu'il faut voir avant pour éviter les ennuis après"
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