Sénat.Hebdo - Semaine du 6 au 10 mai 2019

Du 6 au 10 mai 2019

Cette semaine au Sénat

CONTRÔLE
Gratuité des transports
Mardi 7 mai 2019

À 14 heures, la mission d’information "Gratuité des transports collectifs" organise une table ronde sur la philosophie de la gratuité des transports publics :
- Jean-Louis SAGOT-DUVAUROUX, philosophe de la gratuité,
- Maxime HURÉ, maitre de conférences en science politique à l'université de Perpignan,
- Frédéric HÉRAN, économiste urbaniste, maître de conférences à l'université de Lille 1.
À suivre en direct vidéo et sur Facebook.

ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Espèces toxiques envahissantes
Mardi 7 mai 2019

À 14h30, après les explications de vote des groupes politiques, les sénateurs se prononcent sur la proposition de loi tendant à renforcer les pouvoirs de police du maire dans la lutte contre l'introduction et la propagation des espèces toxiques envahissantes, présentée par Agnès CANAYER et plusieurs de ses collègues, à la demande du groupe Les Républicains. À suivre en direct vidéo et sur @Senat.

ACTUALITÉ LÉGISLATIVE
Politique agricole commune (PAC)
Mardi 7 mai 2019

Dans l’après-midi, les sénateurs examinent la proposition de résolution sur la réforme de la politique agricole commune (PAC), au nom de la commission des affaires européennes, en application de l'article 73 quater du Règlement, à la demande de la commission des affaires économiques et de la commission des affaires européennes. À suivre en direct vidéo.

ÉVÉNEMENT
Commémoration de l'abolition de l'esclavage
Vendredi 10 mai 2019

À partir de 10h30, le Jardin du Luxembourg accueille les cérémonies commémoratives de la 14e Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions, en présence d’Emmanuel MACRON, Président de la République, de Gérard LARCHER, Président du Sénat, de Jean-Michel BLANQUER, ministre de l’éducation nationale, d'Annick GIRARDIN, ministre des outre-mer, et de Michel MAGRAS, Président de la délégation sénatoriale aux outre-mer.

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À suivre également

Mardi 7 mai 2019 à 9 heures

La commission de la culture, de l’éducation et de la communication entend Franck RIESTER, ministre de la culture, sur le projet de loi relatif à la modernisation de la distribution de la presse. À suivre en direct vidéo et sur @Senat_direct.

Mardi 7 mai 2019 dans l'après-midi

La mission commune d’information "Infractions sexuelles commises sur des mineurs" entend Pascal CUSSIGH, président de l'association Coup de pouce - Protection de l'enfance, puis Mgr Éric de MOULINS-BEAUFORT, archevêque de Reims, futur président de la Conférence des évêques de France. Ces auditions, ouvertes à la presse, sont à suivre en direct vidéo.

Mardi 7 mai 2019 à 14 heures

La délégation aux droits des femmes entend Brigitte HENRIQUES, vice-présidente de la Fédération française de football, vice-présidente du Comité d'organisation de la Coupe du monde féminine de la FIFA, France 2019. Cette audition, ouverte à la presse, est à suivre en direct vidéo.

Mardi 7 mai 2019 à 16h45

Les sénateurs interrogent le Gouvernement à l'occasion d'une séance de questions d'actualité. À suivre en direct vidéo, sur @Senat et sur Facebook.

Mardi 7 mai 2019 dans l'après-midi

Les sénateurs examinent la proposition de résolution tendant à modifier le Règlement du Sénat pour renforcer les capacités de contrôle de l'application et de l'évaluation des lois, présentée par Franck MONTAUGÉ, Jean-Pierre SUEUR, Marie-Françoise PEROL-DUMONT, Marc DAUNIS, Patrick KANNER et les membres du groupe Socialiste et républicain. À suivre en direct vidéo.

Jeudi 9 mai 2019 à 10h30

Les sénateurs débattent sur le thème "La caducité du Traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance de l'Union européenne rendra-t-elle une autonomie budgétaire aux États membres ?", à la demande du groupe CRCE. À suivre en direct vidéo.

Jeudi 9 mai 2019 à 14h30

Les sénateurs examinent la proposition de loi tendant à renforcer les synergies entre les conseils municipaux et les conseils communautaires, présentée par Alain MARC et plusieurs de ses collègues, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants - République et Territoires. À suivre en direct vidéo.

Jeudi 9 mai 2019 dans l'après-midi

Les sénateurs débattent sur le mécénat territorial au service des projets de proximité, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Les Indépendants - République et Territoires. À suivre en direct vidéo.

Focus

Projet de loi pour une école de la confiance

À partir du mardi 13 mai 2019, les sénateurs examinent le projet de loi pour une école de la confiance. Ils se prononceront sur le texte par un vote solennel le mardi 21 mai 2019.

En savoir plus

Retour sur

Jeudi 2 mai 2019

La commission des affaires économiques a donné son aval à la reconduction de Jean-Bernard LÉVY à la fonction de président-directeur général d’Électricité de France (EDF), après l'avoir entendu en application de l’article 13 de la Constitution.

Jeudi 2 mai 2019

Les sénateurs ont adopté la proposition de loi relative au droit de résiliation sans frais des contrats de complémentaire santé, adoptée par l’Assemblée nationale, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République En Marche.

Jeudi 2 mai 2019

Les sénateurs ont adopté la proposition de loi relative à l’affectation des avoirs issus de la corruption transnationale, présentée par Jean-Pierre SUEUR et plusieurs de ses collègues, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Socialiste et républicain.

Jeudi 2 mai 2019

Les sénateurs ont entamé l'examen de la proposition de loi et de la proposition de loi organique visant à clarifier diverses dispositions du droit électoral, présentées par Alain RICHARD et plusieurs de ses collègues, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe La République En Marche.

Jeudi 2 mai 2019

Les sénateurs n'ont pas adopté la proposition de loi portant reconnaissance du crime d’écocide, présentée par Jérôme DURAIN, Nicole BONNEFOY, Marc DAUNIS, Patrick KANNER et plusieurs de leurs collègues, dans le cadre de l’ordre du jour réservé au groupe Socialiste et républicain.

Mardi 30 avril 2019

Les sénateurs ont débattu sur le thème "Quelle politique de lutte contre la pollution et le recyclage du plastique et, plus généralement, quelle utilisation du plastique en France ?", à la demande du groupe Socialiste et républicain.

Mardi 30 avril 2019

Les sénateurs ont débattu sur la zone euro, à la demande du groupe Les Républicains.

Mardi 30 avril 2019

La commission des finances a organisé une audition conjointe sur le projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés.

Mardi 30 avril 2019

Charles GUENÉ et Claude RAYNAL ont présenté à la presse leur rapport de contrôle budgétaire sur les conséquences financières et fiscales de la création de la métropole de Lyon, réalisé au nom de la commission des finances présidée par Vincent ÉBLÉ.

Lundi 29 avril 2019

Les sénateurs ont débattu sur le projet de programme de stabilité pour 2019-2022, à la demande de la commission des finances.

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