|
|
|
|
|
1. Message de Mark Robinson
|
|
Chers Coordonnateurs Nationaux,
À l’approche de la Conférence mondiale, nous avons le plaisir de vous présenter un aperçu des modifications de la Norme 2016 qui ont été approuvées par le Conseil d’administration à Kiev. Nous sommes également heureux de vous annoncer que le Secrétariat international de l’ITIE lance un nouveau logo et une nouvelle identité visuelle.
L’ITIE continue à grandir et à évoluer. Nous comptons désormais 52 pays mettant en œuvre l’Initiative, et ensemble, ils ont divulgué plus de 2,5 trillions de dollars de revenus. La Norme ITIE, qui en sera bientôt à sa sixième mouture, a évolué pour mieux cibler les défis émergents en matière de gouvernance dans le secteur extractif, liés à des priorités mondiales telles que la mobilisation des ressources nationales, l’environnement ou les questions de genre, pour n’en citer que quelques-unes. En se basant sur les expériences et les enseignements des pays qui la mettent en œuvre, l’ITIE continue à développer son travail sur la gouvernance des activités extractives en s’attaquant à des questions cruciales comme la participation de l’État et le commerce des matières premières.
L’Initiative œuvre de plus en plus à renforcer la gestion des finances publiques, à faire face aux risques de corruption et à apporter une plateforme permettant de débattre des politiques à réformer. L’approfondissement du travail de l’ITIE sur les politiques qui permettra de refléter des réformes de gouvernance plus générales portant sur la lutte contre la corruption, de mobiliser des ressources nationales et de réformer le secteur public et la gouvernance électronique, est un point central dans l’évolution de la transparence vers la responsabilisation. Les modifications apportées à la Norme ITIE, sur lesquelles le Conseil d’administration a donné son accord de principe en février et qui ont été mises au point ces derniers mois, cherchent à encourager les pays à renforcer les divulgations dans les domaines où cela compte et à se concentrer sur leurs priorités nationales, afin de rendre la mise en œuvre moins pesante et de tenir compte des retours des parties prenantes. Nous voulons en profiter pour insister sur le fait que l’ITIE est une Norme qui met la barre plus haut en matière de transparence et de bonne gouvernance dans la gestion des ressources naturelles du monde entier.
À l’approche de la Conférence mondiale de l’ITIE à Paris et en préparation du coup d’envoi de la Norme ITIE 2019, nous avons décidé d’aller un peu plus loin dans nos efforts de communication en faisant symboliquement référence à ces messages clés à travers une identité visuelle rafraîchie.
Une image de marque forte capture l’essence de ce que nous sommes et de ce à quoi nous aspirons. Nous voulions ainsi souligner que l’ITIE est collaborative, inclusive et adaptée au paysage mondial interconnecté et numérisé d’aujourd’hui. Notre logo se devait également de conférer un sentiment d’universalité pour représenter notre diversité et être facilement adopté par nos pays mettant en œuvre l’ITIE partout dans le monde. La Conférence mondiale est l’occasion idéale de donner à voir notre nouvelle identité visuelle.
Cela dit, nous voulions conserver certains messages fondamentaux qui mettent l’accent sur ce que l’ITIE a déjà réalisé par le passé. Au cours du temps, les pays mettant en œuvre l’ITIE ont adopté son logo et se le sont approprié, montrant bien que l’Initiative est un processus mené au niveau national, propre à chaque pays. Nous voudrions à présent vous encourager à adopter les éléments clés du nouveau logo et à vous en inspirer pour vos supports de communication et d’image, tout en reflétant vos situations et vos perspectives nationales respectives, afin de mieux faire émerger une identité commune à nos 52 pays mettant en œuvre l’ITIE. À Paris, un graphiste sera présent pour vous aider à explorer les options qui pourraient être adoptées dans votre pays.
Vous pouvez lire notre article pour en savoir plus sur le logo actualisé et la nouvelle identité visuelle.
Meilleures salutations,
Mark Robinson
|
|
|
2. Présentation de la Norme ITIE 2019
|
|
Les modifications finales de la Norme ITIE, basées sur les retours des parties prenantes et sur la nécessité de clarifier certaines Exigences ITIE, ont été approuvées. Le Conseil d’administration de l’ITIE adoptera formellement la Norme ITIE 2019 lors de la 43e réunion du Conseil d’administration, le 17 juin 2019 à Paris. Le coup d’envoi de la nouvelle Norme sera donné lors de la Conférence mondiale. Il conviendrait que les Groupes multipartites examinent en quoi ces changements pourront se répercuter sur leurs plans de travail et sur le contenu de leurs Rapports ITIE.
Les pays travaillant actuellement sur leurs Rapports ITIE et sur les mesures correctives dans le cadre de la Validation pourront continuer à se baser sur la Norme 2016. L’absence de désavantage devra être déterminée (« critère de non-désavantage ») pour toutes les Validations portant sur des Rapports publiés avant le 31 décembre 2019. Dans les cas en question, les pays mettant en œuvre l’ITIE pourront choisir de démontrer qu’ils respectent soit la Norme ITIE 2016, soit la Norme ITIE 2019.
Un résumé des modifications peut être consulté ici. Le tableau ci-dessous retrace les Exigences touchées par les modifications. Le Secrétariat international a également préparé une présentation PowerPoint pour aider à communiquer ces modifications. Il actualisera les documents d’accompagnement ITIE au cours des mois à venir.
Veuillez contacter votre point de contact pays ou bien Ines Marques (imarques@eiti.org).
|
|
| Modifications apportées à la Norme ITIE 2016 |
Exigences
Dispositions obligatoires qui seront prises en compte lors de la Validation. |
- Questions de genre (n°1.4, 6.3)
- Contrats (n°2.4)
- Ventes de matières premières (n°4.2)
- Déclaration sur les questions environnementales (no6.1)
|
Attentes
Questions que le groupe multipartite devrait aborder, en documentant ses discussions. La Validation examinera et documentera les discussions du groupe multipartite. |
- Divulgation des sociétés et des entreprises d’État (n°4.9, 2.6)
- Contrats (n°2.4)
|
Encouragements
Questions qu’il est recommandé d’aborder, tout en restant optionnelles. Les efforts du groupe multipartite en ce sens seront documentés lors de la Validation, mais ne seront pas pris en compte lors de l’évaluation globale. |
- Octrois de licences (n°2.2)
- Entreprises d’État (n°2.6)
- Production et exportation (n°3.2, 3.3)
- Ventes de matières premières (n°4.2)
- Transferts infranationaux (n°5.2)
- Déclaration sur les questions environnementales (no6.4)
- Questions de genre (n°7.1,7.4)
- Recommandations (n°7.3)
|
Flexibilité introduite
Modifications visant à garantir que les pays puissent choisir la façon de mettre en œuvre l’Exigence. |
- Réconciliation (n°4.9)
- Rapports annuels d’avancement (n°7.4)
|
Clarifications
Dispositions qui ont été modifiées afin de clarifier ce que recouvre l’Exigence, ou reformulées dans un souci d’harmonisation.
|
- Contrats (n°2.4)
- Propriété effective (n°2.5)
- Entreprises d’État (n°2.6, 6.2)
- Déclaration par projet (no4.7)
- Débat public et accessibilité des données (n°7.1, 7.2)
|
|
|
|
3. Nouvelle identité visuelle
Resources et conseil en graphisme
|
|
Toutes les ressources appartenant à notre nouvelle identité visuelle sont disponibles ici. Parmi ces ressources, vous trouverez :
Pour les secrétariats nationaux désireux d’adopter et d’utiliser la nouvelle identité visuelle, le Secrétariat international vous permettra de consulter un graphiste lors de la Conférence mondiale.
Notre espoir est que notre identité actualisée, reflétant l’ITIE de 2019, aidera les pays à transmettre un esprit d’ouverture à travers ce design attractif et accessible. Nous espérons que nos pays membres de l’ITIE s’inspireront du nouveau logo pour mettre en avant le caractère commun de notre approche à l’échelle mondiale.
Vous recevrez prochainement d’autres informations sur la marche à suivre pour réserver une séance avec un graphiste concepteur de logos.
Pour toute question sur la nouvelle identité visuelle, veuillez contacter Victor Ponsford (vponsford@eiti.org).
|
|
4. Échange d'innovations nationales
Informations sur les espaces pays
|
|
|
Vous trouverez ici un aperçu de la disposition des espaces pays.
Veuillez noter que nous avons dû ajuster l’offre en raison de restrictions de l’espace disponible. Mais surtout, il s’avère que nous ne pouvons pas fournir d’écran pour les espaces pays. Nous vous demandons de bien vouloir utiliser plutôt une tablette ou votre ordinateur portable pour présenter des exemples de divulgation en ligne, ou tout autre élément que vous voudriez afficher sur un écran. Veuillez également noter qu’il y a peu d’espace de rangement pour les publications, comme le guide l’indiquait déjà.
Vous êtes nombreux à avoir déjà indiqué la présentation que vous vouliez faire dans le coin exposés. Le coin exposés sera situé dans un espace ouvert, tout près du hall d’entrée. Christina (cberger@eiti.org) vous contactera dans les deux semaines à venir pour vous donner des nouvelles au sujet de vos contributions.
|
|
|
5. Réunion des Coordinateurs Nationaux
|
|
|
Nous nous réjouissons de l’imminence de la réunion des Coordonnateurs Nationaux à Paris, le 17 juin de 9h30 à 12h15, dans la « salle Rubis » (Ruby Room) du Centre de conférences de l’OCDE. Cette réunion sera l’occasion pour vous de discuter de la Norme ITIE 2019, de partager vos meilleures pratiques et de vous mettre d’accord sur les moyens de porter vos préoccupations à l’attention du Conseil d’administration de l’ITIE.
Vous trouverez l’ordre du jour ici. Veuillez nous faire savoir s’il y a d’autres sujets que vous voudriez ajouter. La réunion prévoit une présentation synthétique régionale, pour laquelle nous demanderons à un représentant de chacune des régions Afrique, Asie, Europe et Amérique latine de présenter les progrès, défis et priorités de cette région. Pour veiller à ce que ces présentations reflètent bien l’expérience de tous les pays mettant en œuvre l’ITIE dans la région, nous avons préparé une enquête pour tenir compte de la contribution de chaque pays. Vous avez dû recevoir un message de votre directeur pays à ce sujet.
Veuillez envoyer vos réponses à votre directeur pays au plus tard le lundi 3 juin 2019. Pour toute question à ce sujet, veuillez contacter Gay Ordenes (GOrdenes@eiti.org).
|
|
|
6. Cours de management du NRGI sur la gouvernance des ressources naturelles
|
|
|
L’Institut de gouvernance des ressources naturelles (NRGI) et la Blavatnik School of Government de l’Université d’Oxford sont ravis de vous annoncer que leur fameux cours de management sur la gouvernance des ressources naturelles aura lieu du 9 au 13 septembre 2019.
Ce cours intensif de cinq jours apporte la formation et les connaissances indispensables aux décideurs du secteur public et privé pour œuvrer à une meilleure gestion et gouvernance des ressources pétrolières, gazières et minières, en vue d’un meilleur avenir. Si vous désirez davantage d’informations ou voulez postuler, veuillez contacter Margarita Batlle (mbatlle@resourcegovernance.org) ou bien postulez ici.
|
|
Liens utiles
Vous pouvez utiliser le filtre situé à gauche psi vous souhaitez filtrer les résultats par pays ou par période.
Trouver les coordonnées de tous les Coordonnateurs Nationaux.
Au bas de chaque page pays se trouve la liste des coordonnateurs nationaux et leur adresse email. Exemple ci-dessous avec les Pays-Bas, notre pays membre le plus récent:
https://eiti.org/netherlands#contacts
|
|
|
|
|
|
|
|
